Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO PAR NATURE
LEMAIRE S.A.S.

Numéro de dépôt :
96617848
Date de dépôt :
20/03/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2016

Présentation de la marque BIO PAR NATURE

Déposée le 20 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEMAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO PAR NATURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEMAIRE domicilié(e) 20, rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2310238) - 35330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 064 200 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMAIRE SAS Mr Jean CELBERT domicilié(e) 20, rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2310238) - 35330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO PAR NATURE est expirée depuis le 20 mars 2016.

LEMAIRE a également déposé les autres marques suivantes : SPEEDY TONIC , CAROUBAR , MEULNET , CAROUBINE , La Nature est notre Nature , MUESLI TIME , LEMAIRE , CHOCOLAT LEMAIRE , DELLA , CAROUCHO


LEMAIRE S.A.S. - 20, rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2310238) - 35330 - France - SIREN 064200603


LEMAIRE SAS Mr Jean CELBERT - 20, rue de la Gare,35330 MAURE DE BRETAGNE (dossier no 2310238) - 35330 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2006 n°2310238 - Publication au BOPI 2006-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Inscription le 16 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529501 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, farines, pain, biscuits, biscottes, pâtes alimentaires. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.